Conditions générales d’utilisation

1. Éditeur et objet

Sphely est édité et exploité par DashSystem Limited Company (LLC), 1209 Mountain Road PL NE Ste N, Albuquerque, NM 87110, United States, EIN 32-0836045. Le service permet de créer un profil personnalisable, découvrir des personnes et des centres d’intérêt, publier du contenu, rejoindre des hubs ou groupes et échanger avec d’autres utilisateurs.

2. Âge et capacité

Vous devez avoir au moins 15 ans. Si vous êtes mineur, vous déclarez disposer de la maturité et des autorisations nécessaires pour utiliser le service ; l’autorisation du représentant légal reste requise pour tout achat lorsque la loi l’impose. Un parent ou représentant légal peut demander la suppression d’un compte créé en violation de ces règles en écrivant à [email protected].

3. Compte

• Vous devez fournir des informations exactes, maintenir votre compte à jour et protéger l’accès à votre fournisseur de connexion.
• Vous ne pouvez pas usurper une identité, vendre, louer ou transférer votre compte, ni automatiser la création de comptes.
• L’URL personnalisée reste une ressource du service. Elle peut être renommée ou retirée en cas d’usurpation, atteinte à une marque, inactivité prolongée ou abus.
• Vous êtes responsable des activités réalisées depuis votre compte, sauf utilisation frauduleuse ne vous étant pas imputable.

4. Contenus et licence

Vous conservez vos droits sur les textes, images, sons, liens et autres contenus que vous publiez. Vous garantissez disposer des droits et autorisations nécessaires, notamment le droit à l’image des personnes représentées.

Pour faire fonctionner Sphely, vous accordez à l’éditeur une licence non exclusive, mondiale, gratuite, limitée à la durée de mise à disposition du contenu et permettant de l’héberger, reproduire techniquement, adapter au format, modérer et afficher dans les espaces choisis. Cette licence ne permet pas de vendre votre contenu comme une œuvre autonome. Les copies techniques, preuves nécessaires et contenus dissociés d’un compte supprimé peuvent subsister selon la politique de confidentialité.

5. Comportements et contenus interdits

La tolérance zéro signifie qu’un contenu répréhensible peut être refusé ou retiré et qu’un utilisateur abusif peut être immédiatement limité, suspendu ou exclu, en particulier lorsqu’un comportement menace la sécurité d’autrui.

Il est notamment interdit de publier, solliciter, transmettre ou faciliter :

• tout contenu illégal, exploitation sexuelle de mineurs, sollicitation sexuelle d’un enfant, grooming ou sexualisation de mineurs ;
• harcèlement, menaces crédibles, haine, humiliation ciblée, divulgation de données privées ou usurpation ;
• violence extrême, apologie du terrorisme, incitation à l’automutilation ou actes dangereux ;
• nudité ou contenu sexuel interdit, services sexuels, traite ou exploitation d’une personne ;
• escroquerie, spam, manipulation d’engagement, malware, phishing, vente illicite ou contournement de sécurité ;
• atteinte aux droits d’auteur, marques, droits de la personnalité ou autres droits de tiers.

Les règles détaillées et le processus de signalement figurent dans les règles de la communauté.

6. Modération, signalements et recours

Les images peuvent être analysées automatiquement avant publication. Un contenu peut être refusé, retiré ou conservé pour examen. Les signalements sont examinés avec leur contexte utile. Selon la gravité, Sphely peut avertir, limiter une fonction, retirer un contenu, fermer un groupe, suspendre ou supprimer un compte, préserver une preuve et saisir l’autorité compétente.

Sphely examine sous 24 heures les signalements de contenu répréhensible. Lorsqu’un signalement est confirmé, le contenu concerné est retiré et l’utilisateur à l’origine de l’abus est exclu du service. Le blocage d’un compte masque immédiatement ses contenus pour la personne qui le bloque et avertit l’équipe de modération.

Les décisions tiennent compte du contexte, de la gravité, de la répétition et du risque. Vous pouvez demander un réexamen motivé à [email protected], en indiquant le compte et la décision concernés. Les notifications de contenu présumé illicite doivent préciser l’URL, les motifs et les coordonnées du déclarant.

7. Classement des contenus et profils

• Le feed global et le feed des abonnements présentent principalement les publications récentes.
• Le feed « Pour toi » filtre des publications récentes à partir des œuvres, artistes, équipes et autres favoris de votre profil.
• Le Showcase peut être aléatoire ou classé selon une localisation et les goûts communs, avec un poids notamment accordé au MBTI, à la localisation et aux favoris partagés.

Vous pouvez changer d’onglet ou de filtre. Ces classements peuvent évoluer afin d’améliorer la pertinence et la sécurité.

8. Services tiers

Certaines fonctions reposent sur Google, Apple, Firebase, OpenAI, Spotify, TMDB et d’autres services identifiés dans les mentions légales. Leurs propres conditions peuvent s’appliquer. Sphely ne garantit ni leur disponibilité permanente ni l’exactitude de leurs catalogues.

9. Offres payantes et publicité

Sphely propose des abonnements, fonctions supplémentaires et éléments cosmétiques de profil. Le prix, la durée, le renouvellement et les avantages applicables sont présentés avant paiement, conformément aux conditions d’achat.

Sur iOS, la licence d’utilisation de l’application est également régie par le contrat de licence standard Apple (EULA). En cas de contradiction concernant la licence de l’application iOS, ce contrat standard s’applique.

Des annonces pourront apparaître dans le feed, le Showcase ou les hubs. Elles seront identifiables comme publicité ou contenu sponsorisé. Les règles relatives aux données et traceurs figurent dans les politiques de confidentialité et de cookies.

10. Disponibilité et responsabilité

Le service est fourni avec diligence, sans garantie d’une disponibilité ininterrompue. Des maintenances, incidents, changements de fournisseurs ou mesures de sécurité peuvent interrompre une fonction. Rien dans ces conditions ne limite les droits impératifs du consommateur ni une responsabilité qui ne peut légalement être exclue. Dans les autres cas, l’éditeur ne répond pas des dommages indirects ou résultant d’une utilisation contraire aux présentes.

11. Suspension, suppression et départ

Vous pouvez cesser d’utiliser le service et supprimer votre compte à tout moment. Sphely peut agir immédiatement en cas de risque pour un mineur, sécurité, fraude, illégalité ou violation grave ; dans les autres cas, une mesure proportionnée et, lorsque possible, une information préalable sont privilégiées. La suppression du compte et la conservation résiduelle sont décrites sur la page dédiée.

12. Modifications et droit applicable

Les changements matériels seront annoncés par un moyen adapté. Si une modification exige un nouvel accord, elle ne s’appliquera qu’après celui-ci. Les présentes sont régies par le droit français, sans priver un consommateur des protections impératives de son pays de résidence. Avant tout litige, contactez [email protected] afin de rechercher une solution amiable. Les voies de recours légalement ouvertes restent disponibles.